Statuts de l’association


Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : envie2sports.com

Article 2 : Buts

Cette association a pour but :

  • La pratique et la promotion du sport et tout particulièrement les sports nature au travers de différents moyens tel que la rencontre, l’échange, le voyage, ….
  • Propose des activités de pleine nature  et organise des séjours sportifs
  • L’ouverture au monde et aux autres cultures au travers du sport.
  • De permettre aux sportifs de se rencontrer, de trouver des coéquipiers, d’échanger (entraînements, échange de savoir, de technique, etc.)
  • D’entraîner, de conseiller et d’aider les adhérents à développer leur capacité physique et morale
  • De permettre la création d’équipes pour la participation aux compétitions

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au 15 La Guaie 44260 MALVILLE, France. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition de l’association

L’association se compose de membres :

  • de droit. Sont membres de droit le ou les créateurs de l’association. Le conseil d’administration peut à tout moment offrir le statut de membre de droit à un membre actif en le choisissant à l’unanimité.
  • d’honneur. Sont membres d’honneur ceux qui ont été proposé à l’unanimité du conseil et qui ont accepté de devenir membre.
  • actifs. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
  • bienfaiteur. Sont membres de bienfaiteur les donateurs.

Article 6 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

  • la démission ou le non-renouvellement de la cotisation
  • le décès
  • la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense.

Le règlement intérieur pourra préciser quels sont les motifs graves.

Article 8 : Les ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ; de subventions éventuelles ; de dons manuels ; toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 9 : L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations. L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux ou d’activités et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Article 10 : Le conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 5 membres élus pour deux années. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent être ni président, ni trésorier. Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, un bureau composé de :

  • un(e) président(e),
  • un(e) trésorier(e),
  • un(e) secrétaire.

Article 11 : Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Article 12 : L’assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, le président ou le quart des membres, peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, notamment pour une modification des statuts. Les modalités de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour compléter les présents statuts.

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l’association seront dévolus conformément aux statuts ou, à défaut de disposition statutaire, suivant les règles déterminées en assemblée générale. En cas de dissolution prononcée par l’assemblée extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif.

Version 1.0 le 3 octobre 2005 par Michaël

Version 1.1 le 15 avril 2008 par Michaël

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